La carte d’enregistrement, ou le certificat d’enregistrement, est soumis à des frais. Son coût est égal à la somme de 5 taxes* , selon les caractéristiques du véhicule immatriculé. Iziplaques explique comment déterminer le prix de votre carte grise, vous simplifier la vie !
Quels sont les différents impôts à additionner ? Taxe régionale (case Y.1 de votre carte grise)
Déterminé par le Conseil régional, la taxe régionale change en fonction de la région choisie. Cela diffère également selon les véhicules « propres » et « dits propres ». En effet, les véhicules propres bénéficient d’une exonération totale de la taxe régionale, tandis que les véhicules « propres » y sont soumis.
Un véhicule propre ? Il s’agit de véhicules fonctionnant exclusivement à l’électricité ou à l’hydrogène ou avec une combinaison des deux : électricité (EL), hydrogène (H2), hydrogène-électricité (hybride rechargeable) (HE), hydrogène-électricité (hybride rechargeable) (HH).
Des véhicules « propres » ? Cela inclut tous les véhicules fonctionnant à l’essence ou au diesel-électrique ou, exclusivement ou non, au gaz naturel ou au gaz de pétrole liquéfié ou au superéthanol E85.
Comment calculez-vous la taxe régionale ?
La taxe régionale est basée sur la puissance fiscale du véhicule (cheval fiscal — CV) et la région où le véhicule est immatriculé. Un calcul simple : Taxe d’un cheval fiscal dans la région multipliée par la puissance administrative du véhicule.
Bon à savoir !
Cette taxe est parfois nulle pour certains types de procédures telles que la duplication, le changement d’état civil, etc. Notez également que pour un véhicule âgé de plus de 10 ans, le montant de la taxe régionale sera réduit de moitié.
Véhicule commercial ou professionnel taxe (case Y.2 de votre carte grise)
Il s’agit d’une taxe forfaitaire qui s’applique uniquement aux véhicules utilitaires ou aux véhicules de société. Il varie en fonction du GATC (poids de charge total autorisé) du véhicule, et s’élève entre 34 et 285€ en 2021.
- PRG inférieur ou égal à 3,5 tonnes : 34€ ;
- GATP allant de 3,5 à 6 tonnes : 127€ ;
- GATP allant de 6 à 11 tonnes : 189€ ;
- GWT supérieur à 11 tonnes : 285€.
La taxe sur les véhicules polluants — Malus écologique (case Y.3 de votre carte grise)
Ce facteur vise à sensibiliser les conducteurs à la transition écologique et à l’utilisation de véhicules moins polluants. Cela dépend des émissions de CO2 du véhicule concerné, conformément à la norme WLTP**.
Jusqu’à 132 g de CO2/km, il n’y a pas de malus. Au-dessus de 132 g de CO2/km, la taxe sera de plus en plus élevée. Électrique les véhicules peuvent bénéficier d’un bonus écologique dans certains cas. En savoir plus sur les bonus écologiques et les bonus de conversion.
Fais attention !
Les véhicules d’occasion ne sont pas soumis à la taxe Y3, il s’agit d’une écotaxe applicable uniquement lors de l’achat d’un véhicule neuf. Les personnes handicapées sont également exemptées de cette taxe. Pour les familles nombreuses, cette taxe peut être réduite.
La taxe fixe (case Y.4 de votre carte grise)
Le montant de la taxe fixe s’élève à 11€, montant fixé par le code général des impôts. Toutefois, certains véhicules ou procédures sont exonérés de cette taxe (par exemple : changement d’adresse, usurpation de numéro d’immatriculation, carte d’immatriculation incorrecte, etc.).
Frais pour l’acheminement du document (case Y.5 de votre carte grise)
Lorsqu’elle est due, cette taxe s’élève à 2,76€ et résulte de toutes les taxes pour apporter le certificat à votre domicile.
* Chaque taxe est arrondie à l’euro le plus proche (arrondir le résultat égal à 0,5 est compté comme 1). ** WLTP (Worldwide Harmonized Light Vehicle Test Procedure) : Norme pour mesurer la consommation de carburant ainsi que les émissions de CO2 et d’autres substances polluantes par les véhicules.
